Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 4·fr
    ...— Le présent permis est contigu au permis de recherches initial «P...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 11·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2019 / N°036·page 7·fr
    ...3 - Ce permis demeure régi par la loi n° 99-93 du 17 août 1999, te...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 10·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 4·fr
    ...Mohamed Monji ben Mahmoud ben Mohamed M'tir, admis au dernier conc...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 37·fr
    ...13 - Le ministre de l'éducation désigne, par arrêté, une commissio...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 105·fr
    ...Article premier - Le nombre des commissions administratives parita...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 105·fr
    ...Article premier - Le nombre des commissions administratives parita...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 13·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 22·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 34·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...— Le Commissaire Général ART. 8. — Le Commissaire Général est cha...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 12·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 23·fr
    ...ment du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Le Kef» e...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 31·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 18·fr
    ...43 - Les membres de la commission régionale sont désignés par déci...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 18·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat Régional au Développement...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 15·fr
    ...3.** — Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 17·fr
    ...fs de division aux quelques commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·2023 / N°004·page 7·fr
    ...ction agricole aux quelques commissariats régionaux au développeme...