Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 3·fr
    ...- d'une Commission Nationale Supérieure du Plan; - de Commissions ...
  • Journal Officiel·2022 / N°109·page 14·fr
    Banque Centrale de Tunisie ## La commission d'agréments ## Décis...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 27·fr
    ...En outre, le président de la commission peut inviter pour particip...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 17·fr
    ...2) Le régime de l'admission temporaire en exonération totale des d...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 5·fr
    ...5 - L'émission des sukuk se fait au profit de : * L'Etat, * Les é...
  • Journal Officiel·2026 / N°018·page 4·fr
    ...2 - La commission est chargée notamment de ce que suit : - Assurer...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 25·fr
    ...- Le nombre des commissions médicales habilitées à fixer le taux d...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 5·fr
    ...15 - Les dépenses du budget de l'Etat sont classées par missions e...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 12·fr
    ...— Il est institué au ministère des finances une commission des con...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 20·fr
    ... Hachmi Ben Mohamed Ben Ali El Missaoui | | 2863 Sfax | 4537 Sid...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 18·fr
    ...Renseignements relatifs à l'émission 3.1- Décision à l'origine de...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 74·fr
    ...TAL DES DEPENSES | | 75 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 27·fr
    ... vulgarisation agricole aux commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·2013 / N°040·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Slah Eddine Derbel, commissaire de la classe supé...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 69·fr
    ...Le bureau d'ordre du commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 26·fr
    ...bibliothèques publiques, au commissariat régional des affaires cul...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 48·fr
    ...3- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 4- Approbation...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 48·fr
    ...- Une demande au nom du commissaire régional au développement agri...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 19·fr
    ...Le gérant 2005G3257SRLB2 Démission de l'ancien commissaire aux co...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 23·fr
    ... d'arrondissement forêts au commissariat régional au développement...