...5) Affectation des résultats desdits exercices. 6) Questions diver...

...ssemblage desdits parois, tout en coopérant avec lesdits moyens de...

...Lesdites commissions sont : - la commission de la formation et de ...

...ant pour objet le traitement desdits produits en vue de les rendre...

...Lesdits ouvrages sont restitués aux services des douanes après leu...

...Mohamed Mouldi Jerjir, demeurant à Sdirat, Bir Ali, Sfax. Proprié...

...Deux exemplaires desdits P.V ont été déposés au greffe du tribunal...

...2/ Examen et approbation s'il y a lieu desdits rapports, des états...

...4/ a) deux exemplaires du procès verbal de la susdite délibération...

...rante de la procédure devant lesdits tribunaux, qu'il s'ensuit que...

...Deux originaux desdits actes ont été déposés au greffe du tribunal...

...Deux exemplaires desdits P.V. ont fait l'objet d'un dépôt au greff...

...grèvent ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3. – Cette ...

...s et à toute personne gérant lesdits immeubles pour le compte de t...

...é 77,8 % de l'encours global desdites interventions à fin 2019, et...

...Deux exemplaires desdits PV ainsi que du PV du conseil d'administr...

...procédures; Considérant que lesdits modifications et ajouts conti...

...La mise en valeur desdits terrains et immeubles au moyen de tous t...

...les, lui appartenant dans la susdite société, au profit de Mme Neh...

...ur la situation patrimoniale desdites sociétés à la même date soit...