Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 11·fr
    ...e l'enseignement dont relève territorialement l'établissement, laq...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 8·fr
    ...- La compétence territoriale de chacune des commissions médicales ...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 7·fr
    ...anguine dont les compétences territoriales et techniques sont défi...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 11·fr
    ...fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·2005 / N°080·page 13·fr
    ...- Le gouverneur territorialement compétent ou son représentant pré...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 74·fr
    ...du siège de l'administration territoriale à Siliana | 300.000 | |...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 21·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 7·fr
    ...et à l'inspecteur du travail territorialement compétents. ## CHAP...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 3·fr
    ...exemplaire auprès du parquet territorialement compétent et en quat...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 4·fr
    ...| La chambre de première instance | La compétence territoriale |...
  • Journal Officiel·2014 / N°054·page 16·fr
    ...La compétence territoriale des commissions paritaires régionales e...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 50·fr
    ...ue des transports terrestres territorialement compétent. | | Dél...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 45·fr
    ...ant modification des limites territoriales de certaines communes, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 20·fr
    ... - Bureau régional ou local territorialement compétent Délai d'o...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 175·fr
    ...L'un des districts ou des centres régionaux territorialement compé...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 71·fr
    ...mmune ou le conseil régional territorialement compétent) | | Lie...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 6·fr
    ... d'attribution et compétence territoriale de chaque juridiction - ...
  • Journal Officiel·2007 / N°076·page 3·fr
    ...e 2007, fixant la compétence territoriale des deux directions régi...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 20·fr
    ...De ce point elle suit la limite territoriale des Délégations de Ma...
  • Journal Officiel·2016 / N°043·page 19·fr
    ...Article premier - Les limites territoriales de certaines communes ...