Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...s pour un an renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciati...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 8·fr
    ...Elle sera renouvelable par tacite reconduction pour une durée de c...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 4·fr
    ...nnent fin par le décès, l'incapacité, la démission, la résiliation...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...- posséder la nationalité tunisienne sous réserve des incapacités ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ... définitive, renouvelable par tacite reconduction et pour la même ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 42·fr
    ...velable de 3 ans en 3 ans par tacite reconduction, ayant son siège...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 15·fr
    ...Une année renouvelable par tacite reconduction Siège Social : 5 A...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    ...ns matériels minima ou à la capacité professionnelle visées au deu...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...évrier 1962, renouvelable par tacite reconduction et par période d...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 18·fr
    ...964, renouvelable ensuite par tacite reconduction pour une ou plus...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ... de financement de stock, par tacite reconduction chaque trois (3)...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 14·fr
    ... fraudes informatiques * la capacité de réponse aux appels simulta...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 32·fr
    ... avril 1959, renouvelable par tacite reconduction de mois en mois,...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...nes, permettant de juger sa capacité de s'exprimer en arabe. Il se...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 15·fr
    ...pour des raisons liées à la capacité d'accueil de l'école, de repo...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 41·fr
    ...ux conditions légales de la capacité juridique pour signature. - L...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 41·fr
    ...1°) L'assemblée a reconnu la véracité des documents constitutifs. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 16·fr
    ... choisies et ce, selon leur capacité d'accueil respective et après...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 16·fr
    ...9 novembre 1964, renouvelable tacitement, mois par mois, le fonds ...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 27·fr
    ... durée d'un mois renouvelable tacitement, de mois en mois, le fond...