Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 40·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 3·fr
    - le prix de la parcelle n° 4 objet du titre foncier n° 481 Manoub...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 13·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 1·fr
    ...1363 - Nomination d'architectes en chef ... 1363 ### Ministère de...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 1·fr
    ...cause d'utilité publique, des parcelles de terre sises au gouverno...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 6·fr
    ...| N° de parcelle sur plan AFI | Nature de la parcelle | Superfici...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 21·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TABLEAU PARCELLAIRE Tableau parc...
  • Journal Officiel·1991 / N°070·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 20·fr
    ...Les architectes en chef dont les noms suivent sont nommés dans le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 54·fr
    ... des parts indivises dans une parcelle de terre implantée de quatr...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 52·fr
    ...Jardin d'héritiers Lakremi ben Tarchoum. Il ajoute qu'il exerce s...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terrain au profit de la...
  • Journal Officiel·2026 / N°034·page 23·fr
    ...permettant l'accès au musée national du Bardo et aux sites archéol...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 26·fr
    ...La cote de la Bourse comprend le marché des titres de capital et l...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 35·fr
    ...| 199 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°55012...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 28·fr
    ...Le taux de 30% est fixé sur la base du prix de sortie de la marcha...
  • Journal Officiel·2021 / N°101·page 18·fr
    ...Parc National Sidi Toui et les zones limitrophes sur une distance ...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 12·fr
    ...té d'une parcelle de terre sise à Henchir El Agaib (Parcelle El Me...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 12·fr
    ...- Les plants de base (SE, E) doivent être produits dans des parcel...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 22·fr
    ...• Architecture d'ordinateur : - structure fonctionnelle d'un ordin...