Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 23·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 83·fr
    ...ent d'El Hraïria avec rang et avantages de chef de service à la co...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 22·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 10·fr
    ...23, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
  • Journal Officiel·2014 / N°053·page 21·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 26·fr
    ...téressée bénéficie de rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 12·fr
    ...s ainsi que les indemnités et avantages qui leur sont alloués dans...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 3·fr
    ...L'octroi de cet avantage est subordonnée à la condition que l'inté...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 192·fr
    ...Le bénéfice des avantages fiscaux accordés dans le cadre du présen...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 13·fr
    ...rieure à 125 cm³ | 585 | ## Avantages fiscaux au profit des prêt...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 71·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 46·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2020 / N°055·page 6·fr
    ...enne désirant bénéficier de l'avantage prévu par l'article 62 de l...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 29·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 31·fr
    ...harmaceutiques « UNIVET » les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 6·fr
    ...sation, les indemnités et les avantages d'un secrétaire d'État, à ...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 26·fr
    | Structure | Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Avanta...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 18·fr
    ...réduction ou la suppression d'avantages similaires déjà acquis au ...
  • Journal Officiel·2011 / N°055·page 7·fr
    ...'intéressé la fonction et les avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 35·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...