Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre dont la superficie à 1048,45 m² ...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 10·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme oblique sise à une fo...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 14·fr
    ...'être obligatoire lorsqu'il s'agit de renseignements relatifs à de...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 15·fr
    ...Raison sociale «Sté Fogits International». Siège social : Pépinièr...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un terrain clôturé dans lequel est batti une ville de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 15·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°67...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole irrigué d'une superficie de 20.133...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 42·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 28982 Ben Arous dénommé George VIII....
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 39·fr
    ...ive de 120 mètres carrés il s'agit d'une maison style arabe compre...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 14·fr
    ...mètres, latitude 38G13'90'' longitude 7G61'00'' carte d'El Ayacha ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 35·fr
    ...il s'agit de 1385,5/2191 de parts indivises restant constitué d'un...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 21·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet des titres fonciers n...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 11·fr
    ...e 153 Cependant, lorsqu'il s'agit de prestations périodiques port...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 12·fr
    ...MF 81214LAP000 **Propriété saisie :** il s'agit des parts indivis...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 10·fr
    ...Il s'agit du terrain objet du titre foncier n°117042 Sfax dénommé ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 25·fr
    ...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 17·fr
    ...Monsieur Sami Ben Mohamed Sidhom qui agit comme étant gérant accep...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti, sis à Ksar Awled Saïd Zarzis a...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 8·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...