Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 37·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 5·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDC056740...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 29·fr
    ...Elles forment le statut particulier de ce personnel, régi, en ce q...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 34·fr
    Modification et mise à jour des statuts Société Al Irad Agricole ...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 23·fr
    ...- Le statut particulier au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 3·fr
    ...Dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 38·fr
    ...- L'approbation des nouveaux statuts dans ses nouvelles formes d'u...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 10·fr
    ...2017B01583SRUB1 # Constitution du SUARL Suivant statuts enregist...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 25·fr
    ...Article premier - Sont approuvés, les statuts du centre technique ...
  • Annonces Légales·2010 / N°098·page 21·fr
    ...- L'article 4 des statuts sera corrélativement modifié. 2/ Change...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 215·fr
    ...Domaine de la prestation : Aviation Civile. Objet de la prestatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 20·fr
    ...Domaine de la prestation : Entreprise de bâtiment et de travaux pu...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 19·fr
    ...Ministère de l'agriculture Domaine de la prestation : La pêche et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 2·fr
    ...987851W/A/M/000 ### I - Extrait des statuts Suivant acte sous se...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 11·fr
    ...2011M00336SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts enregi...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 16·fr
    Vu le décret n° 73-308 du 20 juin 1973, fixant le statut particuli...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 13·fr
    ...1423845Y/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 6·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 10358 du 12/10/20...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 5·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration : N°SDCE12A71 W délivr...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 10·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDB130039C du 27/3...