Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 38·fr
    ...«Villa Marie Ignoce» objet du titre foncier n° 129161 Tunis sise a...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 2·fr
    ...La détention et la gestion d'un portefeuille titres et de particip...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 56·fr
    ...n° 15/9/01 débitrice hypothécante A la diligence de Maître Yahia ...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 17·fr
    ...i reconduit ceux mentionnés à titre énonciatif et non limitatif pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 35·fr
    ...3- Quitus au gérant au titre de la gestion de l'exercice 2009. 4- ...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 66·fr
    ...6% A titre de premier dividende. Le solde réparti aux actionnaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 44·fr
    ...lé dénommé «Tarraga» objet du titre foncier n°45.411 Monastir form...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 29·fr
    ...du commissaire aux comptes au titre de l'exercice 2010 - Quitus au...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 7·fr
    ...## TITRE III ## PRIVILEGES ET IMMUNITES CONCERNANT LES POSTES CON...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 24·fr
    ...2016403002SRLB2 Société Yosr d'aluminium et vitrerie SARL Capital...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 46·fr
    ...ention de cession inscrite au titre foncier 25257 Sfax en date du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 21·fr
    ... de 4368 m² faisant partie du titre foncier n° 81098 telle qu'elle...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 7·fr
    ...teel, Veuve Nejib Abededaim à titre de désistement la totalité de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 16·fr
    ...Le titre 7.182. - Au Sud : La rue de la Grille. - A l'Ouest : La p...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 29·fr
    ...## TENEUR Maitre Mohamed Labbib, dont le cabinet est sis, rue Tou...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 81·fr
    ...Consiste à la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 288...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 8·fr
    ...ux sont supérieures à un hectolitre. Art. 2. — La déclaration qui...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 19·fr
    ...Chaque opposition s'adresse vers l'acheteur au titre du fonds de c...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 2·fr
    ...ution de terres collectives à titre privé | 774 | | --- | --- | |...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 45·fr
    ...Trois actions anciennes donneront droit à la souscription à titre ...