Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 50·fr
    ...ars (10.000DT000) inscrite du titre foncier le 9/10/2006 vol 14/06...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 17·fr
    ...- Quitus au conseil d'administration pour sa gestion au titre de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 18·fr
    ...our auditor rétroactivement à titre de régularisation les exercice...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 31·fr
    ...de donner quitus au gérant au titre de sa gestion de l'exercice 20...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 4·fr
    ... d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 1991 Messieurs : H...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 9·fr
    ...La totalité du titre foncier n°32796 Monastir, parcelle n°1, situé...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 14·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2024 ; 6) Affect...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 8·fr
    ...Alberto Baroni au titre de la gérance des exercices 2003 et 2004. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 11·fr
    ...ement par les dispositions du titre II de l'avis de change n° 714 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. ART. 2. — Les bonifications...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 23·fr
    ...gistrement n° 7205499, Sté MULTITRADE (SARL) registre de commerce ...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 8·fr
    ... qu'ils pouvaient souscrire à titre préférentiel proportionnelleme...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 52·fr
    ...Monsieur Samir Boudabous renonce à titre d'échange à la société co...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 44·fr
    ...la caserne militaire objet du Titre Foncier n° 513741 Tunis S2, dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 39·fr
    ...Toutes les oppositions auront lieu entre les mains de Maitre Moez ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 25·fr
    ...éparer des à présent tous les titres, documents et justifications ...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 47·fr
    ...une villa objet de titre foncier n°62476 Tunis nommé «Al Hana» sis...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 26·fr
    ...t des administrateurs même au titre des exercices antérieurs. Il a...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 19·fr
    ...quitus aux administrateurs au titre de la gestion de l'exercice cl...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 4·fr
    ...ou grades équivalents au même titre que les titulaires de la licen...