Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ...éjà, 2, rue Habib Thameur, en vertu des pouvoirs qu'il détient de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 17·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture de l'examen. Art. 6. - La l...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...isée en dehors des heures d'ouverture au public, - les parcelles ...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation du Magistrat, le 4 jourma 1378 et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 20·fr
    ...Ouverture et exploitation de toutes carrières de toute nature, le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...### VENTE D'UNE MAISON aux enchères publiques En vertu d'une sai...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...sources qui lui sont dues, en vertu d'une législation ou réglement...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...— La date d'ouverture de l'examen d'aptitude professionnelle sus-v...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 7·fr
    ...la technologie est désigné en vertu d'un contrat parmi les personn...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 32·fr
    ...Jugement de réouverture après cloture pour insuffisance d'actif ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...au-delà de la durée légale en vertu d'un contrat. 4° Les personne...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 17·fr
    ...e en tôle ondulée ayant son ouverture à deux portes coulissant ver...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...Qu'ils en sont devenus propriétaires en vertu de deux titres l'un ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 22·fr
    ...tance technique présentées en vertu du paragraphe 2 de l’article 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 14·fr
    ...ition du destinataire dès l'ouverture de l'établissement ou au plu...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 59·fr
    ...8, rue d'Alger, Tunis En vertu du mandat qui leur a été confié au...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 21·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...port munie de conduits ou d'ouvertures remplis de liquide et orien...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 34·fr
    ... au détriment du défendeur en vertu du jugement rendu par la commi...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 13·fr
    ...du 24 juillet 1996, portant ouverture d'un concours pour le recrut...