Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 56·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Bouthaina 18» objet du titre...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 11·fr
    ...l'immeuble objet du titre foncier n°27760 Sfax de 380 mètres carré...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 6·fr
    ... de la présente loi, et ce au titre des dépôts effectués au plus t...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 14·fr
    ...# CHAPITRE 4 # La direction générale des services communs Art. 2...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 9·fr
    ...## Chapitre III ## Forme et teneur de l'engagement ### Article 7...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 9·fr
    ...1301172 Mohamed Jrad a loué à titre d'une gérance libre un café si...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 19·fr
    ...ur les mines et notamment son titre deux. Vu l'arrêté du ministre...
  • Journal Officiel·2006 / N°025·page 9·fr
    ...Toutefois, en cas de récidive du débiteur récalcitrant et sans pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 4·fr
    ...A titre de premier dividende, les statuts prévoient le paiement au...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 3·fr
    ...376), ouvrant un concours sur titres pour le recrutement d'Adminis...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 4·fr
    ...été dénommée « Ali » objet du titre foncier n° 13843 Bizerte, sise...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 56·fr
    ...Le titre exécutoire : Le jugement émanant du tribunal de 1ère inst...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 39·fr
    ...Baccouche Abderrazak au titre de Gérant pour une période illimitée...
  • Annonces Légales·2011 / N°111·page 27·fr
    ...Que le dit titre est grevé des charges suivantes :** - Une hypoth...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 59·fr
    ...t définitif, lui est donné au titre de sa gestion. Madame Hédia B...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 7·fr
    ...janvier 1983, et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 20·fr
    ...ccasion de l'introduction des titres de la société au marché princ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 3·fr
    ...Le président pourra, en outre, faire appel à titre consultatif et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 4·fr
    ...rte sur le côté gauche de la poitrine attachée à un ruban de 37 mi...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 25·fr
    ...servir aux administrateurs au titre de l'exercice 2019. 12. Coopta...