Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ... Colombie n°05 Tunis objet du titre foncier 75906 Tunis. Il s'agit...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 13·fr
    ...aux concours de recrutement à titre externe, tel qu'il a été modif...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 7·fr
    ...1) Mme Nedia Bent Saiid Jlassi (débitrice hypothécaire), titulaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 17·fr
    ...s conventions réglementées au titre de l'exercice 2021 - Quitus au...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 6·fr
    ...indrée du moteur, exprimée en litres. Lorsque ces véhicules sont ...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 6·fr
    ...16640) parts indivis objet du titre foncier n° 24 437 Tunis. Mise...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 12·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans un délai de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 47·fr
    ...l'avenue 7 novembre, objet du titre foncier n° 10115 Gafsa dénommé...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 5·fr
    ... avec les pouvoirs énoncés au titre III des statuts. 2008D00227SR...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 33·fr
    ... avant la réunion, soit leurs titres soit les réceptissés en const...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 34·fr
    ...ire au greffe du tribunal ses titres de créance dans un délais de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 26·fr
    ...de souscriptions au achats de titres ou droits sociaux, fusions, a...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 32·fr
    ...nsieur Fathi Neifar a cédé, à titre de donation, 30 000 parts soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 31·fr
    ...- Octroi du quitus à la gérance pour sa gestion au titre des exerc...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 6·fr
    ...de la défense des cultures au titre de la campagne 1992/1993 est d...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 5·fr
    ...onsieur Hédi Ladjimi a cédé à titre de donation à ses deux fils Sa...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 6·fr
    ...et Maître Khaled Afi a cédé à titre de donation Mohamed Fareh à so...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 8·fr
    ...ie dans la propriété objet du titre foncier n°2157 Zaghouan, dénom...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 20·fr
    ...tout l'immeuble objet du titre foncier 10876 le Kef, situé au cent...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 16·fr
    ...i au 09 rue Bab Bnet Tunis (débitrice principale et hypothécaire)....