Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...Agent chargé de l'ouverture et de la fermeture des bons de travail...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...te tous emprunts par voie d'ouverture de crédit ou autrement, conf...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...ux personnes qui ont droit en vertu des articles 51 et 52 de la pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 7·fr
    ...Un arrêté du Ministre de l'Intérieur fixera la date d'ouverture de...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 26·fr
    ...onsieur Dominique Peralta, en vertu d'une procuration s.s.p. en da...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ...tablissements bancaires les ouvertures de crédit nécessaire à la b...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 28·fr
    ...# DEUXIEME AVIS En vertu d'un acte sous seings privés, en date à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr
    ...— Lorsque, à la suite d'une mesure prise en vertu des articles 225...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 19·fr
    ...ous les avantages accordés en vertu des lois et règlements en vigu...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...et à l'Economie Nationale, en vertu d'un état de liquidation fait ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 8·fr
    ...autres que celles exclues, en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr
    ...Cette vente est poursuivie en vertu d'un jugement sur requête rend...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 8·fr
    ...montée à charnière dans une ouverture de la paroi latérale de la c...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...h, Gouvernorat de Sfax.** En vertu d'un arrêt rendu par la Cour d...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 9·fr
    ...ons du 12 mai 1976, portant ouverture de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...705 (I), Case 265, le 12 septembre 1959, en en vertu du 3° alinéa ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr
    ...N° 2.230 Année 1962** En vertu de Jugements devenus définitifs ap...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES sur licitation En vertu d'un arrêté ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr
    ... la dite société, agissant en vertu de la délibération sus-visée d...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 29·fr
    ...Et en vertu de la signification faite par l'huissier-notaire en da...