...B16242002 Suivant procès-verbal du conseil d'administration réuni...

...er du 1er mars 1976 Najib Bouderbala, à compter du 1er mars 1976 A...

...En vertu du procès-verbal de la délibération de l'Assemblée généra...

...4- Hedi Ben Messoud Fellah, CIN inconnu, demeurant à Djerba. 5- A...

...Sadok Belhaj Saâd, juge cantonal de Tébourba, juge d'instruction a...

...med Hammami demeurant à rue Khorba-Kasre Hlel a vendu à Monsieur M...

... de production agricole à Tébourba. Par décret n° 95-1876 du 3 oc...

...nis 34 rue Hadi Karray centre Urbain Nord El Menzah IV. 2/ Débite...

...id Ahmed Huissier notaire Cité Rbat Monastir 73462 993 1° Le pour...

...25 Rue 8603 ZI Charguia 1 - 2035 Tunis Suivant procès-verbal du c...

...Suivant un procès verbal de la décision collective ordinaire des a...

... notifiée par le même procès-verbal et pratiquée par le dit huissi...

...Ces délibérations sont constatées sur des procès-verbaux signés pa...

...tant approbation du code de l'urbanisme et notamment son article 1...

...ctués, via la compensation interbancaire de Tunisie Clearing, à un...

... 000 | | 103 | Hôpital de Chorbane | 160 000 | 120 000 | 280 000...

...1783870B/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...

...du Nord «Tabia» de Figues de barbarie. Elle est la parcelle n°220 ...

...blissement du dernier procès-verbal d'infraction, - si le contreve...

...a Harzali et Mohamed Maktouf Derbali et la liquidation de commun. ...