Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...Il adresse chaque année un rapport sur les résultats enregistrés a...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr
    ...stes seront réservés aux candidats de nationalité tunisienne, titu...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 17·fr
    ...nts dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 10·fr
    ...Les candidats devront traiter un sujet choisi par eux sur les troi...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 5·fr
    ...ntions collectives ou des contrats individuels de travail, soit de...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...4) Affectation des résultats de l'exercice 1979, 5) Renouvellemen...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ... d'investissements et les contrats-programme et d'attribuer les av...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ... 19 mai 1997, relatif aux contrats passés avec les personnels de r...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...3° Affectation des résultats. 4° Rappurelement du mandat du Commi...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 3·fr
    ...sions des Délégués de Gouvernorats ci-après désignés, sont accepté...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 32·fr
    ...Affectation des résultats. Quitus au Conseil d'Administration. Que...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 6·fr
    ...pport d'ensemble sur les résultats financiers du dit exercice. Ar...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...comptes, affectation des résultats; — Quitus au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...Intérêt Hydraulique, les Syndicats d'Arrovage et les Associations ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 33·fr
    ...Avenue des Etats-Unis - TUNIS --- ## Augmentation de capital soc...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 9·fr
    ... par ordre de mérite des candidats au vu du résultat de l'examen p...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr
    ...ux de ses représentants aux débats du tribunal. Des frais concerna...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr
    ...onds des souscripteurs de contrats d'épargne-logement conformément...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ...Table de merbres aussi que l'achats et vente. Capital social : 5....