Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...u 24 juillet 1867 modifiée en vertu du décret du 6 janvier 1955 et...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...Le présent avis a été dressé en vertu de l'article 10 de Monsieur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...Ferit en vertu de l'autorisation numéro... le... novembre 1963. L...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 27·fr
    ...vec maintien du droit à la couverture sociale. * il est déduit de...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 6·fr
    ... l'encontre du commerçant, en vertu de la réglementation en vigueu...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 23·fr
    ...du 16 septembre 1964 en vertu d'un jugement rendu le 20 janvier 19...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 40·fr
    ...éral pour fixer les dates d'ouverture et de clôture de la souscrip...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 8·fr
    ... avant la date fixée pour l'ouverture du concours. ART. 22. — A c...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 16·fr
    ... visa pour l'autorisation d'ouverture des institutions socio-éduca...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 22·fr
    ...aisse Foncière de Tunisie, en vertu d'une convention conclue, le 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 5·fr
    ...t elles sont attributaires en vertu des dispositions ci-dessus est...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 31·fr
    ...En vertu de la saisie immobilière à laquelle il a été procédé par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 7·fr
    ...oncées contre un militaire en vertu des dispositions du présent co...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 5·fr
    ...Le règlement et les modalités d'ouverture du concours sont fixés p...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 10·fr
    ...Pour les objets admis en régime de faveur en vertu des disposition...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 10·fr
    ...— Les marchandises admises en vertu de la réglementation douanière...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 8·fr
    ...é pour le corps enseignant en vertu des circulaires prises à cet e...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 12·fr
    ...ns du 5 avril 1997, portant ouverture des concours nationaux d'acc...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...Écrit en vertu de l'autorisation de Monsieur le Président du dit T...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 40·fr
    ...umérotées de 3.901 à 6.936 en vertu de l'augmentation de capital d...