Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 31·fr
    ...e carré) lui revenant dans le titre foncier 1173 Ben Arous dénommé...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 48·fr
    ...ndre contact avec l'étude de Maitre Mohamed Ben Jaballah, avocat à...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 30·fr
    ...Titre 201456. Le présent avis fera courir le délai de deux mois f...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 6·fr
    ...30 juin 1982 et notamment son titre III; Vu le décret n° 92-352 d...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 20·fr
    ...sont appelés à produire leurs titres de créances par lettre recomm...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 12·fr
    ...Il s'agit du titre foncier 8077 Mahdia dénommé « diar el bar 9 » c...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 18·fr
    ...Fixation des jetons de présence à titre des exercices 2018 et 2019...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 27·fr
    ...1964 est prié de produire son titre de créance avant le 15 décembr...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 22·fr
    ...— Le délai de publication du présent concours est fixé à titre exc...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 38·fr
    ...talité de 1341 parts objet de titre foncier 2340 Mahdia représenta...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 39·fr
    ...**Titre d'exécution :** Un jugement définitif de Nom-partage n°648...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 8·fr
    ...les conditions d'émission des titres souscrits par le trésor en re...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 33·fr
    ...levant de l'immeuble objet du titre foncier n° 25257 Sfax d'une su...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 32·fr
    ...istrateurs pour la gestion au titre de l'exercice 2015. - Approbat...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 52·fr
    ...ar les créanciers contre la débitrice, les cautions et les cooblig...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 25·fr
    ... biens immobiliers objets des titres fonciers numéro 106191 Sousse...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 64·fr
    ...Les 181.5 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°2...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 7·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 11·fr
    ...Les susdites parts représentent 2 appartements limitrophes avec 2 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 33·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...