Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 7·fr
    ...Tout créancier doit présenter ses titres de créances à Monsieur Hé...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 27·fr
    ...transfert d'un lot de terrain titré sous le n° 7295 au profit de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 44·fr
    ...uvernorat de Nabeul, Objet du titre foncier n° 36588 Tunis S 2, do...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 2·fr
    ...nsieur Imed Sassi, agissant à titre de fondateur, a établi les sta...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 12·fr
    ...### TITRE 3 ### EPREUVES DU CONCOURS Art. 4. — Le concours compor...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 40·fr
    ...2, Mme Monia Mansour a loué à titre de location gérance à Mr Béchi...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 54·fr
    ...Le Liquidateur Ridha Zootir N° C-211 # ETUDE DE MAITRE MOHAMED ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 21·fr
    ...Les créanciers de ladite société doivent produire leur titre de cr...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 17·fr
    ...Ainsi, et à titre énonciatif et non limitatif, il a tous les pouvo...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 18·fr
    ...t 2013 3- Quitus au gérant au titre des exercices 2008, 2009, 2010...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 52·fr
    ...iétés antibactériennes et inhibitrices des B-lactamases, que possè...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 41·fr
    ...c'est un immeuble immatriculé dénommé «Elward 41» objet de titre f...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 42·fr
    Avis de vente d'un fonds de commerce MAITRE ANIS MOALLA AVOCAT A...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 17·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 15·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 15·fr
    ...oulech qui est représenté par titre foncier n°16238 Journal Offic...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 24·fr
    ...tées par voie de concours sur titre parmi les candidates titulaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 2·fr
    ...Un lot de terrain objet du titre foncier n° 386 Mahdia dénommé «AM...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 13·fr
    ...é HOUTA SARL, a fait apport à titre de fusion, à la société TUNISI...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 13·fr
    ...u mercure, du perchlorate, du nitrate de potassium et des hyperpho...