Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 34·fr
    ...cate à Rue Amilcar à Midoun Djerba dans un délai de vingt jours à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr
    ...uite récemment selon un style urbain moderne. Mise à prix : La mi...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 58·fr
    ...nue Cité des Sciences, Centre Urbain Nord; Tunis inscrite au regis...
  • Journal Officiel·2002 / N°058·page 15·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 16·fr
    ...1832187N Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale en date...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 52·fr
    ...AYHI MONGI | BERRAJAH AMEL | HARBAOUI JSSAM | | ZAJEM NEE BELKHO...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 25·fr
    ...ul est compris dans le plan d'Urbanisme de la ville de Hammamet et...
  • Annonces Légales·2025 / N°053·page 25·fr
    ... sssss022 ANOUN CHEELIA VVE CHARBAJI | CIN | sssss015 MAAREF MOHAM...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 42·fr
    ...ivant le schéma d'aménagement urbain qui autorise de construire de...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 25·fr
    ...IS N° 13.003 Suivant procès-verbal dressé le 29 avril 1974 à 12 h...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 41·fr
    ...arzis à l'ancienne route de Djerba se composant de 3 chambres et u...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 13·fr
    ...805268C Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 53·fr
    ...114, Avenue de la République Mégrine Coteaux Suivant procès-verba...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 28·fr
    ...erte a cédé à Mr Mohamed Bouguirba, demeurant à la rue Ibn Charaf ...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 18·fr
    ...rous consigné dans le procès verbal de sa réunion du 24 mars 1998,...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 7·fr
    ...gatoirement annexé au procès-verbal des opérations électorales pré...
  • Annonces Légales·2025 / N°053·page 52·fr
    ...sssso584 BARBANIA LEILA NEE BADROUCHI | | ON: sssso569 SIDEA TAR...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 8·fr
    ...3.** — Les procès-verbaux des opérations de la Commission, arrêtés...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 6·fr
    ...Ladite parcelle comporte une carrière de sable et à vocation urbai...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 20·fr
    ...API Tunis B2466942011 En vertu du procès-verbal de l'assemblée gé...