23 383 résultats pour ""802""
- Annonces Légales·2016 / N°009·page 38·fr...ce le 13/1/2016 sous le n° D 15802014 Les résolutions suivantes o...
- Annonces Légales·2016 / N°151·page 28·fr... N°M043717, enregistrement N°15802594 en date du 3/6/2015, dont de...
- Annonces Légales·2017 / N°053·page 37·fr... Avril 2017 enregistrement n°17802602, il a été résolu : De nomme...
- Annonces Légales·2018 / N°139·page 19·fr...16802985, Quittance N°M052735 dont deux copies ont été déposées au...
- Journal Officiel·1998 / N°077·page 3·fr...Commissaires d'État généraux | 802,500 D | | - Présidents de cha...
- Annonces Légales·2021 / N°025·page 17·fr...2021R00802APSF2 ## Election d'un président de syndicat des coprop...
- Annonces Légales·2007 / N°001·page 20·fr...B 0142802006 En vertu du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Ex...
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 35·fr... 16 novembre 2011 sous le n° 11802446 quittance n°2613 dont deux ...
- Annonces Légales·2013 / N°007·page 7·fr...1280273P/N/M/000 Suivant statuts en date du 25/12/2012 enregistré...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 6·fr... 1ère instance sous le n° D0313802013 en date du 25/11/2013. Il a ...
- Annonces Légales·2016 / N°110·page 3·fr...e du 02/09/2016 sous le n°D0123802016. 2016G02193SRLB1 Constitut...
- Annonces Légales·2016 / N°139·page 23·fr...s le 1er octobre 2013 volume 13802171 Case M 041540 dont deux exem...
- Annonces Légales·2017 / N°125·page 33·fr...r le 9/10/2017 sous le n°201745802, les associés ont décidé : - L...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 47·fr...financier. Reçu de dépôt n° : 8025. Date : 6 décembre 2005. Pré...
- Annonces Légales·2013 / N°030·page 28·fr...La Liberte (Place 7 Novembre) SOMAA 8023 à Mr Mohamed Ben Mansour....
- Annonces Légales·2016 / N°074·page 27·fr...cité El Mahrajene sous le n° 16802954, quittance n° 047994 en date...
- Annonces Légales·2016 / N°127·page 29·fr... n° 048558 enregistrement n° 16802958 dont deux exemplaires ont ét...
- Annonces Légales·2013 / N°128·page 31·fr... 3/10/2013 sous le numéro 13700802 et quittance numéro M013936 don...
- Annonces Légales·2013 / N°149·page 32·fr...B0728802012 Suivant PV de l'AGE en date de 27/11/2013 enregistré ...
- Annonces Légales·2014 / N°059·page 32·fr... n° m038211 enregistrement n°13802418 et déposé au greffe du tribu...