Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 34·fr
    ... d'exploitation | | | | Encaissements reçus de clients | 137 0...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 58·fr
    ...697 | ## Commission de reconnaissance et de délimitation des ter...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 41·fr
    ...La partie saisie : Slim Frikha, CIN n°05399483 demeurant : 1) Rou...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 36·fr
    L'immeuble saisi : La totalité des dix milles parts de la débitric...
  • Journal Officiel·2015 / N°020·page 2·fr
    ...prudentielle applicables à la caisse des dépôts et des consignatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 23·fr
    ...Trois mille dinars outre les frais. La vente aura lieu devant le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 31·fr
    ...Les hypothèques non datée mais égalisé le 4 janvier 2000 et enregi...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 36·fr
    ...| 80 054 | (92 181) | | - Décaissements provenant de l'acquisiti...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 30·fr
    ...La totalité d'une maison formée de 3 chambres et d'une maisonnette...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 20·fr
    ...La mise à prix de la maison visée a été fixée à soixante dix neuf ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ...ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA CAISSE TUNISIENNE de RETRAITE ...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 54·fr
    ...Partie saisie : Madame Fayza Bent Abdelaziz Ayadi épouse Bouzouita...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 10·fr
    ...Propriété saisie : logement situé au rez-de-chaussée d'un immeuble...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 16·fr
    Partie saisie : Mohamed Ben Rafik Ben Tayeb Daoud, titulaire de l...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 25·fr
    L'immeuble saisi : L'immeuble dénommé «elhana» objet du TF n°21294...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 40·fr
    ...1% et frais d'envoi par avion en sus ### AUTRES PAYS **EDITION O...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...— à la requête de la CAISSE FONCIÈRE DE TUNISIE, Etablissement pub...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 11·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière L'adjudic...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 54·fr
    ...Partie saisie : Société Agricultor, société anonyme son registre d...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie sont une parcelle ...