Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 33·fr
    ...Première parcelle (le grand garage) +332 m²× ; Au Sud : Triq El Ke...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 8·fr
    ...De là, la limite dévie vers l'Est, en ligne droite sur un parcours...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 10·fr
    ...use d'utilité publique, d'une parcelle de terrain destinée à perme...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 84·fr
    ..., des dommages causés par les marchandises dans la mesure ou ces d...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 19·fr
    ...Monsieur Hédi ben Romdane ben M'barck El Mansouri, agriculteur tun...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 9·fr
    ...93 - Tout détenteur de biens archéologiques meubles ou immeubles, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 22·fr
    ...MARINE MARCHANDE : I. — Option : TRANSPORT MARITIME : Règlementat...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 24·fr
    ...t d’archives du corps des gestionnaires de documents et d’archives...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 61·fr
    ...La parcelle n°575 d'une contenance de 1937 m² consistant en un ter...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 7·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre, sise au 59 Rue Ibn Khaldoun, et...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 6·fr
    ...26 - Les marchés des instances constitutionnelles indépendantes so...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 59·fr
    ...- Dépôt de l'archive de la société. - Constatation de la clôture d...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 8·fr
    ...- l'architecture OSI, - architecture des réseaux locaux et étendus...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 22·fr
    ...##### - Parc à bois : Il est constitué d'au moins douze plants aut...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 93·fr
    ...b- Chaque parcelle est identifiée par une pancarte portant les ind...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 14·fr
    ...Marché des titres : Des titres de l'émetteur de même catégorie so...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 4·fr
    ...teur de transport routier des marchandises (1) Le ministre des af...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 12·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 18a, 50 de cultures mara...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 46·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...