Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 7·fr
    ...140 8603R/N/M/000** Suivant acte sous seing privé en date du 12/6...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...(71) 841 571 Poursuivant : Jawani Fathia, mariée, profession néan...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 29·fr
    renseignements s'adresser à l'étude de l'avocat poursuivant ou pre...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali Adjo...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 3·fr
    ...Suivant acte sous seing privé, enregistré à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 8·fr
    ...2008G00022SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 60·fr
    ...7 novembre 2/ LE POURSUIVANT: Salem B.Laroussi Fathallah, demeura...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 49·fr
    ...Suivant jugement N° 193 en date du 30 janvier 1978 par le tribunal...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 28·fr
    ...B24223972010 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 8·fr
    ...14145031B/A/M/000 Suivant acte S.S.P. en date du 28/7/2015 enregi...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 19·fr
    ...les parts indivises ne sont grevées que des charges suivantes : -...
  • Journal Officiel·2023 / N°141·page 6·fr
    ...Deux professeurs de l'enseignement supérieur ou grades équivalents...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 7·fr
    ...1388889J/N/M/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette des...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 14·fr
    ...- Deux copies des actes suivants ont été déposées au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 11·fr
    ...1373642/J** Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des financ...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 10·fr
    ...1392029Z/A/M/000 Suivant statuts en date du 24/02/2015 enregistré...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 2·fr
    ...1428758/X/A/M/000** Suivant acte SSP en date du 14/9/2015, enregi...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 3·fr
    ...B145531996 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 53·fr
    ...Avocat poursuivant. 2010S00257VEPA1 # Vente aux Enchères Publiqu...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 20·fr
    ...Poursuivant : Abdelkader Romdhane industriel, demeurant à Sousse, ...