Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 835 résultats pour ""OBJECTIFS""
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 21·fr
    ...- les objectifs du schéma directeur - le champ de l'étude Compte ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr
    ...nsère, la pertinence de ses objectifs scientifiques et leur cohére...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 12·fr
    ...sionnelle dans le cadre des objectifs du plan; - de contrôler la m...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 6·fr
    ...Eu égard aux objectifs ci-dessus définis, la S.T.E.G. est autorisé...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 13·fr
    ...Les parties coopèrent en vue de parvenir aux objectifs énoncés dan...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...nt requérant à réaliser ses objectifs de développement dans des co...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...ole, et pour promouvoir les objectifs du protocole. 8. - Les part...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 6·fr
    ... permettant d'atteindre les objectifs prévus dans le présent artic...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr
    ... du projet, compte tenu des objectifs prioritaires des plans de dé...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 7·fr
    ...ons allant à l'encontre des objectifs de la présente convention. 3...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr
    ...ques en conformité avec les objectifs et les caractéristiques qual...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...- les objectifs et les programmes de formation ainsi que les modal...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 5·fr
    ...notamment la définition des objectifs, plans prévisionnels, progra...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 10·fr
    ...En égard aux objectifs ci-dessus définis, la S.T.E.G. est autorisé...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 29·fr
    ...Elle veillera à l'application de ces objectifs et doit prendre un ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 16·fr
    ...e juridique national ou les objectifs des programmes d'intégration...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 22·fr
    ...Faire les oppositions entre les mains des attributaires objectifs,...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 9·fr
    ...lle et en tenant compte des objectifs communs des deux organisatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 3·fr
    ...onformité des résultats aux objectifs de l'étude, donnent des avis...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 32·fr
    ...merciales, conformément aux objectifs du Plan. — Exercer le Comme...