Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 5·fr
    ...ier ministre, il a rang et prérogatives de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 12·fr
    ...— Prorogation des délais de souscription à l'augmentation en cours...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 9·fr
    ...istrict des forêts, à titre dérogatoire jusqu'au 31 décembre 1958 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 13·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Par dérogation aux règles de recrutement et...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 2·fr
    ... du 15 février 1988 portant dérogation à certains dispositions du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 29·fr
    ... du 18 août 1997, portant homologation des procès verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...Brahim BOUROGAA. N° 1.403. --- Cabinet de Maître S. GUETTA, Avoc...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 2·fr
    ... de 1975, portant nouvelle prorogation de la Convention sur le com...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 12·fr
    ...- Progression arithmétique et géométrique, logarithmes. - Intérêts...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 15·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de ser...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 3·fr
    ...— A titre transitoire, jusqu'au 31 décembre 1960, et par dérogatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr
    ...3 ; - 2° une interrogation de 10 minutes sur les deux autres parti...
  • Journal Officiel·2015 / N°093·page 4·fr
    ...ovembre 2015, relatif à la prorogation de la durée d'exercice du d...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 5·fr
    ...Il a rang et prérogatives d'un directeur d'administration centrale...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 2·fr
    GESTION DE SOCIETES # Homologation de résolutions SOCIETES ANONY...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 9·fr
    ...les relatives aux commissions rogatoires et aux conditions de reco...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 43·fr
    ...Mohamed Mazari Mohamed Ali Bourogaa Ahmed Gharsalla Jamila Jebali ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 82·fr
    ...## Section 3 Prorogation **Article 26 :** Le titulaire d’une qual...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 40·fr
    ...Est accordé à Monsieur Ameur Béchir, une dérogation d'exercer dans...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 13·fr
    ... 1965, portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...