10 218 résultats pour ""RITA""
- Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr...mpter du 15 juillet 1972 Amna Krita, à compter du 15 juillet 1972 ...
- Journal Officiel·1968 / N°008·page 15·fr...Fisons Fertilizers Limited, société britannique, domiciliée Harves...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr...énagements ou recueillis par héritage, y compris les animaux, les ...
- Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr...é, compte tenu de la place prioritaire de la langue arabe dans les...
- Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr...000 Dinars à participation majoritaire de l'État Tunisien. Elle a...
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 24·fr...à compter du 1er juillet 1975 Krita Najet, à compter du 1er juille...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr...èdent à l'indivis et selon l'héritage légal la totalité de la parc...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 14·fr...ompter du 1er août 1975 Jene Ierita, à compter du 16 octobre 1975 ...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr... aux successeur ou légataire véritables, s'il n'est pas prouvé que...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr...ctionnement d'une commission paritaire chargée de régler les diffi...
- Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr...L'apparition de maladies diarrhéiques, d'irritations cutanées ou d...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 17·fr...ndulée, puis un petit hangar abritant une chaudière, ensuite un gr...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 13·fr... après avis de la commission paritaire consultative compétente. A...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr...té, une commission technique paritaire qui aura pour attribution d...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr...is pour avis à la commission paritaire. Ce tableau prendra effet à...
- Journal Officiel·1999 / N°008·page 14·fr... commissions administratives paritaires, Vu le décret n° 93-57 du...
- Journal Officiel·2000 / N°016·page 23·fr...ccupé à titre de location et abritant les services administratifs,...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...