Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr
    ...mpter du 15 juillet 1972 Amna Krita, à compter du 15 juillet 1972 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 15·fr
    ...Fisons Fertilizers Limited, société britannique, domiciliée Harves...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...énagements ou recueillis par héritage, y compris les animaux, les ...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr
    ...é, compte tenu de la place prioritaire de la langue arabe dans les...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...000 Dinars à participation majoritaire de l'État Tunisien. Elle a...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 24·fr
    ...à compter du 1er juillet 1975 Krita Najet, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...èdent à l'indivis et selon l'héritage légal la totalité de la parc...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 14·fr
    ...ompter du 1er août 1975 Jene Ierita, à compter du 16 octobre 1975 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ... aux successeur ou légataire véritables, s'il n'est pas prouvé que...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...ctionnement d'une commission paritaire chargée de régler les diffi...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...L'apparition de maladies diarrhéiques, d'irritations cutanées ou d...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 17·fr
    ...ndulée, puis un petit hangar abritant une chaudière, ensuite un gr...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 13·fr
    ... après avis de la commission paritaire consultative compétente. A...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr
    ...té, une commission technique paritaire qui aura pour attribution d...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr
    ...is pour avis à la commission paritaire. Ce tableau prendra effet à...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 14·fr
    ... commissions administratives paritaires, Vu le décret n° 93-57 du...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 23·fr
    ...ccupé à titre de location et abritant les services administratifs,...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...