Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr
    ...erception, arrêtés du débet, états de liquidation. A cet effet il...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...en vigueur, - arrêter les contrats - programmes et veiller au suiv...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr
    ...- Les résultats excédentaires annuels. - Les réserves. - Les dotat...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...Les contrats commerciaux ou les factures en tenant lieu, ainsi que...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...tagiaire est réservé aux candidats à la profession d'expert compta...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...ité de tutelle d'établir des états de retenue qui seront opérés su...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 13·fr
    ...e prévention efficaces et adéquats pour éviter les accidents de tr...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 5·fr
    ...tal », situé dans les Gouvernorats de Sousse et de Sfax et délimit...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...tion ; - Répartition des résultats afférents au même exercice ; - ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ...ts, dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...'académie - approuver les contrats-programmes et procéder au suivi...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ... ce, compte tenu de leur résultats aux examens et stages au cours ...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 4·fr
    ...professionnel ouvert aux candidats qui, à la date de l'examen prof...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr
    ...Réparations et entretiens mécaniques, achats, ventes et location d...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr
    ...En vertu de trois états de liquidation, le premier sous le N° 10.1...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 23·fr
    ...3° Examen de la situation générale et des résultats du dit exercic...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 6·fr
    ...Les candidats doivent posséder la nationalité tunisienne depuis au...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 11·fr
    ...Tous les candidats sont soumis à un test psycho-technique dont les...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 6·fr
    ... sur épreuves ouvert aux candidats âgés de trente cinq (35) ans au...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 6·fr
    ...Il doit informer le receveur des finances concerné des résultats d...