Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 20·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créances da...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 33·fr
    ...capital de la société) à tous titres, valeurs plein et entiers pou...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 18·fr
    ...Citrons. Abricots séchés. Céréales y compris orge, sons et remoula...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 34·fr
    ...Titre exécutoire : Jugement commercial rendu par le tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 16·fr
    ...lle dinars (3.000DT) nets, au titre de ses fonctions de directeur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 89·fr
    ...ne de forclusion produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 12·fr
    ...Office des Ports Nationaux au titre du représentant de la Compagni...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 27·fr
    ...L'immeuble dénommé "CHOUCHANE" objet du titre foncier n° 57106 Sfa...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 58·fr
    ...La totalité du terrain du titre foncier n° 62266 Sfax dénommé "Mou...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 51·fr
    ...alité de l'immeuble, objet du titre foncier n° 531376, Nabeul appe...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 22·fr
    ...4, Rue Kanitra, Tunis 1000. - Capital Social : 48.000 Dinars divis...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 49·fr
    ...ges déposé, ou au cabinet de Maitre Sofien Jebir, avocat poursuiva...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 55·fr
    ...la totalité de l'immeuble enregistré titre foncier n°56065 Sfax no...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 3·fr
    ...Les titres d'actions libérées des versements exigibles peuvent ass...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 7·fr
    ...- Il est ajouté au chapitre 5 du décret susvisé n° 2000-615 du 13 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 14·fr
    ...perficie de 22561.79 parts du titre foncier n°1275 Manouba dénommé...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 10·fr
    ...nité économique située sur le titre foncier n°81043 Sousse» Le sy...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 63·fr
    ...oins à l'avance munis de leur titre ou du reçu de dépôt à la Banqu...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 26·fr
    ...Titre 6017 (réquisition 3112). Le présent avis fera courir le dél...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 39·fr
    ...ralité de l'immeuble objet du titre foncier n° 51963 Sfax, dénommé...