Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 26·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « NAJEH 2 » objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 24·fr
    ...## TITRE 3 ## Epreuves du concours Art. 5. — Le concours comport...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 18·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre des exercices clos le 31 décem...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 45·fr
    ...de trois étages édifié sur le titre foncier n°63503 Tunis d'une co...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 72·fr
    ...-gérant de la Société au même titre que Monsieur Chedly Henayen av...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 33·fr
    ...Rue Mustapha M'barek - Tunis Titres en vertu desquels les poursui...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 28·fr
    ...sont invités à présenter leur titre de créance à l'adresse du liqu...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 5·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 15·fr
    ...né comme ci-dessus indiqué au titre de réserves légales. Ce prélèv...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 40·fr
    ...aussée de l'immeuble objet de titre foncier n° 38128 modifié sous ...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 16·fr
    ...t que nouvel administrateur à titre intuitu personae et ce pour la...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 22·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 3·fr
    ...bib Bourguiba Mahdia objet du titre foncier n° 109 Mahdia dénommé ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 33·fr
    ...## DEUXIEME AVIS Il a été égaré la copie bleue du titre « Seror »...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 15·fr
    ... de Tunis, le 24 juin 2006, à titre de projet de dépôt conformémen...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 21·fr
    ...1) Nomination des administrateurs à titre provisoire Mr Franz Kook...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 32·fr
    ...L'auteur des réquérants ayant égaré le titre de propriété et c'est...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 42·fr
    ...Les Oppositions doivent être faite chez Maitre BACCAR HAGER, 11 Ru...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr
    ...uperficie de 2393 m² objet du titre foncier n° 87755 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 41·fr
    ...uble dénommé Mounira objet du titre foncier n° 90296 Sousse consti...