Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 15·fr
    ...- Le titre du décret n° 97-1926 du 29 septembre 1997, relatif à la...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 15·fr
    ... de l'immeuble saisi objet du titre foncier 118300 Sousse à l'enco...
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 11·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier n°2476...
  • Annonces Légales·2025 / N°146·page 10·fr
    ...e chambre à coucher avec baie vitrée sud), une salle d'eau avec so...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 24·fr
    ...Le Président de la Mandatjaitre. Certifié conforme : l'Administra...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 13·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 6·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre transitoire, la direction de la Cit...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 13·fr
    ...nges, mandarines, clémonnies, citrons), conserves de poissons, jus...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr
    ...ions, souscriptions, achat de titres ou droits sociaux, constituti...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 68·fr
    ...aille le Belvédère - Tunis **Titre exécutoire :** Injonction de p...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 19·fr
    ...es ou exercices dans d'autres titres effectués dans la profession....
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 34·fr
    ...quence N° A-546 # ETUDE DE MAITRE MOHAMED BEN JABALLAH Avocat p...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 38·fr
    ...Cette société est le titre de l'acte principal enregistré à Tunis ...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un terrain Agricole pour la grande culture du titre Fo...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 24·fr
    ...x lots de terrains objets des titres fonciers n° 147889 Tunis et 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 43·fr
    ...Objet de titre foncier : N° 161231/736 Kef nommé "Chartane el Gwas...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 24·fr
    ...- Quitus aux membres du conseil d'administration au titre de l'exe...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 32·fr
    ...Vente d'un fonds de commerce Maitre Bahloul Walid Avocat à la cour...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 51·fr
    ...La totalité du titre foncier n°149976 Sousse consistant en un imme...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 15·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du Titre Foncier n°60610 Ben Arous...