Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 70·fr
    ...25 mars 2008, dont le procès-verbal a été dûment enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 12·fr
    ...lexe commercial sis au centre urbain du lac, rue du lac Leman ... ...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 23·fr
    ...elle à l'intérieur de la zone urbaine dotée des commodités vitales...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ...Kef ## Avis Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 28·fr
    ...rité des associés sur Procès-verbal. N° B-610/1 --- **RECTIFICA...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 41·fr
    ...B140811997, sise au 24 rue Hédi Karray Centre Urbain Nord, domicil...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 11·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 5·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 3·fr
    ...nsmet, sans délai, le procès-verbal du recensement général des vot...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 40·fr
    ...Le jury du concours constate dans le procès verbal de ses délibéra...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 15·fr
    ...meuble Ennour Building centre urbain nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 10·fr
    ...térieur du plan d'aménagement urbain dans une zone symbolisée par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 40·fr
    ...SOFIAN | GHARIANI OMAR | | HARBAOUI EZZEDDINE | AMOR ZINA | GHOZ...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 6·fr
    ...025 sous le n°25201287 Majid Derbali titulaire de la CIN n°0605426...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 42·fr
    ...t à l'avenue Habib Bourguiba Korba 8070 (débiteurs hypothécaires)....
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 2·fr
    ...e Zaghouan, du Fahs et de Tébourba. ART. 2. — Le Secrétaire d'Éta...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 24·fr
    ...Et suivant procès-verbal de l'AGE en date du 11 octobre 2006, enre...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 34·fr
    ...rte a vendu à Monsieur Lotfi Derbali Demeurant cité Ennozha à Sidi...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 5·fr
    ...ine a reçu un ordre écrit ou verbal de cet armateur. Les peines p...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 29·fr
    ...ie - Tunis - Suivant procès-verbaux des Assemblées Extraordinaire...