Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 5·fr
    ...a) 2753 - Mohamed Ben Othman Harbaoui, né au Sers le 28 septembre ...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 7·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 9...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 63·fr
    ... YASSINE | | AROUA LOTFI | DERBAU ROMDHAN | GARDABOU AICHA | RAC...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 3·fr
    ...mé Huissier-Notaire à Souk-El-Arba, à compter du 1er juillet 1964.
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 49·fr
    ... novembre 2006, selon procès-verbal enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 25·fr
    ... à Sidi Othman délégation Tobourba, gouvernorat Manouba objet de t...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 38·fr
    ...ion d'un fonds de commerce à Jerba En exécution du jugement rendu...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 36·fr
    ...ux sis au 7 novembre Midoune Jerba sous enseigne «CAFE EL BACHA» e...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 26·fr
    ...1er février 1983 dont procès verbal enregistré à Tunis AC le 21 fé...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 4·fr
    ...iatif et une copie du procès-verbal de notification d'une copie du...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 30·fr
    ...554094-30 Suivant procès-verbal en date du 22/02/2016, enregistré...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 53·fr
    ...2016X02610FCCC3 ## Procès-verbal ### Société QUATRO ### SARL au...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 14·fr
    ...us dans le plan d'aménagement urbain de la municipalité de regueb ...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 12·fr
    ... route de Houmet Souk Midoun Jerba avec l'ensemble de ses éléments...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 12·fr
    ...umas Aux termes d'un Procès-Verbal en date du 22 février 1964, en...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 9·fr
    ...bre 2008 une copie du procès-verbal des délibérations de l'assembl...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 50·fr
    ...dame Néziha Bent Farhat ben Ghorbal et autres, le greffier de la c...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 49·fr
    ... Houssam Khoufi sis au centre urbain du Nord Résidence Nour City I...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 47·fr
    ...Mohamed Safouen Ben Ghorbal a vendu à Mr Taher Ben Bounasri la tot...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 4·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...