Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ...11, avenue de Paris à Tunis En vertu du procès-verbal de l'assemb...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 45·fr
    ...rganes de sécurité - Crise et vertus - Palais - trouil - Pont roul...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 5·fr
    ...e peuvent être retirées qu'en vertu d'une ordonnance de justice. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr
    ...A l'ouverture de chaque session ordinaire du comité le bureau lui ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 25·fr
    ...n accord des parties et qu'en vertu de l'acte sous séries privés e...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...Caisse Foncière de Tunisie en vertu de la Convention du 1er août 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...Suivant une saisie exécution et en vertu d'un jugement définitif r...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...— « PETROSWEDE AB » devient, en vertu du présent arrêté, conjointe...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...ssement des employeurs, à l'ouverture des droits, à la liquidation...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...en vertu de la loi n° 97-83, la mise en disponibilité pour convena...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 53·fr
    ...u 3 septembre 1976, portant ouverture d'un concours interne pour l...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 9·fr
    ...indemnités représentant la couverture d'un risque inhérent à l'exe...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 10·fr
    ...« Élément de couverture pour toitures et autres usages et toitures...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 16·fr
    ...## DEUXIEME AVIS ## AVIS AU PUBLIC En vertu d'un contrat sous se...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...ignature, une heure avant l'ouverture de ladite réunion. Dans le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 5·fr
    ...Au cours de cette période le juge s'évertue à réaliser la concilia...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr
    ...de ladite Société agissant en vertu de la délibération susvisée du...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 34·fr
    ...montant de 150.000 Dinars, en vertu d'un acte s.s.p. en date du 27...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 16·fr
    ...capital..., fixer la date d'ouverture et celle de la clôture de la...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...— Le lieu et date d'ouverture du concours ainsi que la date de clô...