Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 265 résultats pour ""AGRICO""
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 8·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 36·fr
    ...Quant au reste de la parcelle elle est à vocation agricole. Les p...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 29·fr
    ...e survie, dans le secteur non agricole. - loi n° 2002-104 du 30 dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 44·fr
    ...C'est un terrain à vocation agricole suivant selon la carte agrico...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole de forme polygone situé au bord d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 31·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2015 / N°014·page 7·fr
    ...président, - Monsieur le commissaire régional au développement agr...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 6·fr
    ...Le Centre de Formation Professionnelle Agricole d'El-Bathan est tr...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 33·fr
    ...6 - La chasse, les activités agricoles et industrielles, le dévers...
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 22·fr
    ...niaux agricoles à la direction générale des immeubles agricoles au...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr
    ...garanti dans les secteurs non agricoles régis par le code du trava...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 21·fr
    ...président, - Monsieur le commissaire régional au développement agr...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 24·fr
    ...ve à la protection des terres agricoles, ensemble les textes qui l...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 12·fr
    ...000123L Messieurs les actionnaires de la Banque Nationale Agricol...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 17·fr
    ...ation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 22·fr
    ...e parcelle de terre domaniale agricole et modification des limites...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 12·fr
    ...t de l'enseignement supérieur agricoles, ensemble les textes qui l...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 30·fr
    ...1.260.000 D | | | - Renforcement de la production agricole (17...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 43·fr
    ...ommercialisation des produits agricoles et les vins et dérivés. 2...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 13·fr
    ....02 | Ex310210 | Urée à usage agricole, d'une teneur en azote de 4...