Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 55·fr
    ...20.000 dinars divisés en 200 parts de 100 dinars chacune entièreme...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 55·fr
    ...La mise à prix de l'immeuble appartenant au débiteur saisi précité...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 8·fr
    ...- Les déclarations des candidatures en vue de faire partie du cons...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 4·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les agents comptant 5 ans, au mo...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 16·fr
    ...- Les spécialités de chacun des lycées cités à l'article premier d...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 20·fr
    ...Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promoti...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 3·fr
    ...de la catégorie C appartenant à la « Société des Fermes Française...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 22·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article premier ci-dessus le pe...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-6 Mai 1966 ART. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 34·fr
    ...| 600 parts | A la suite de cette décision les articles 6 et 7 d...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 43·fr
    ...Il s'agit de toutes les parts indivises égales à 748/6610 parts, r...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 19·fr
    ...Les dispositions des articles 126 à 132 ci-dessus sont inapplicabl...
  • Journal Officiel·2023 / N°127·page 16·fr
    ...Article premier - Est ouvert, au ministère des affaires sociales, ...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 56·fr
    ...Article premier – Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·2006 / N°097·page 4·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 25·fr
    - En vertu d'un acte de cession des parts en date du 10 Juillet 20...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 4·fr
    ...Le diamètre de la partie supérieure aura 4cm de plus que celui de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 17·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 7·fr
    ...## CHAPITRE III ### DU CLASSEMENT DES INVESTISSEMENTS Art. 7. — L...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 33·fr
    ...3.000 parts à Madame Maria Kotova épouse Benelfoul, 2.000 parts à ...