Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 2·fr
    ...té du tourisme et congrès les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 29·fr
    ...e l'emploi avec indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 3·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 19·fr
    ...obtention Décision d'octroi d'avantages | | | | Pièces à fou...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 52·fr
    ...es commissions pour conférer davantage de transparence à cette act...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 3·fr
    ...4 - L'assemblée plénière fixe les indemnités et les avantages allo...
  • Journal Officiel·2022 / N°032·page 16·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 15·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 44·fr
    ...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servi aux ag...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 3·fr
    ...e de tout autre indemnité, ou avantage. Il ne peut être dérogé à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°030·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 14·fr
    ... type, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 8·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 3·fr
    ...de Tunis bénéficie de rang et avantages de secrétaire d'Etat. # M...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 18·fr
    ... compétitivité de Bizerte les avantages prévus par les articles 51...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 8·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·2026 / N°047·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 27·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2025 / N°019·page 12·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un secrétaire général de...