Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 47·fr
    ...6- Approbation des conventions réglementées prévues par les articl...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 59·fr
    4- Approbation des états financiers de l'exercice 2007, 5- Quitus ...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 2·fr
    ...174 Décret n° 2025-36 du 21 janvier 2025, portant approbation de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 11·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 57·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 13·fr
    ...1) Approbation du retard de la convocation de l'AGO exercice 2024....
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 78·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers relatifs aux exercice...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 30·fr
    ...uts et approbation de leurs conclusions; 3°) Approbation du bilan ...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 44·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du liquidateur sur la clôture ...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 47·fr
    ...2- Lecture et Approbation du rapport de gestion de l'exercice clos...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 13·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration à...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 18·fr
    ...Approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration et d...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 33·fr
    ...1) Approbation du retard mis pour la tenue des assemblées. 2) Appr...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 57·fr
    ...3- Examen et approbation, s'il y a lieu, des dites rapports et des...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 51·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2006. - L'appro...
  • Journal Officiel·2016 / N°064·page 8·fr
    ...our approbation, et ce, pour chaque opération d'approbation. Art....
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 6·fr
    ...réfaction à débattre entre vendeur et acheteur. ## B. — Pour prés...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 101·fr
    - Approbation du projet du règlement intérieur. - Admission et exc...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 43·fr
    ...3- Discussion et approbation s'il y a lieu des bilans et comptes d...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 15·fr
    ...- A la majorité à l'exception de New Mode, - Approbation de la ten...