Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 27·fr
    ...N° 030804/X/N/M000 Suivant décision de la première assemblée géné...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 23·fr
    ...1042971J Suivant décision extraordinaire de l'associé unique en d...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 7·fr
    ...2 Rue des Narcisses, 2011 Denden, La Manouba Suivant statuts enre...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 41·fr
    ...A0924492013 Suivant décision en date du 16/12/2013; dont deux cop...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 9·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 22·fr
    Dès réception d'une copie conforme de la décision de départ volont...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 16·fr
    ...Suivant la décision du 9/6/2015 enregistré à la recette de l'enreg...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 10·fr
    ...- Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 5·fr
    ... au public jusqu'à ce qu'une décision soit prise à leur sujet conf...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 18·fr
    ...laisir 1073 Tunis Suite à la décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 27·fr
    ...ée dans un poste de prise de décision technique en rapport avec l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 12·fr
    ...La décision définitive d'interprétation obtenue en commission pari...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 23·fr
    ...r, le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 11·fr
    ...Deux exemplaires du PV de l'AGE et de la décision du juge commissa...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 28·fr
    ...ésent décret, s'effectue par décision du directeur général de l'ag...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 28·fr
    ...ésent décret, s'effectue par décision du directeur général de l'ag...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 28·fr
    ...ésent décret, s'effectue par décision du directeur général de l'ag...
  • Journal Officiel·2016 / N°095·page 15·fr
    ...rieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 1·fr
    ...mblée Nationale Constituante Décision du président de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 4·fr
    ... Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agréments...