Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 23·fr
    ...nt N°15505976, et dont deux originaux ont été déposés au greffe de...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 26·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2005 / N°008·page 4·fr
    ...nce n° M144925 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 34·fr
    ...ement N° 18102798 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 7·fr
    ...– Une copie dument certifiée conforme à l'original de l'acte porta...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 24·fr
    ...n° 15175, dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 34·fr
    Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 39·fr
    ... fonds de ses propriétaires originaux Gabriel di Salo on ses propr...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 53·fr
    ...Deux exemplaires des originaux du procès-verbal indiqué ci-dessus,...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 9·fr
    ...— Contingents bilatéraux a) produits originaires et en provenance...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 1·fr
    ... | | EDITION Originale | | EDITION Originale et sa Traduction...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 19·fr
    ...1 - une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 8·fr
    ... non certifiée conforme à l'original, 3) une photocopie du diplôme...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 20·fr
    ...Deux originaux du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordin...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 31·fr
    ... 13802045, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 11·fr
    ...ttance n°M012133, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 12·fr
    ...* Assistance des groupes marginalisés et la diffusion de la cultur...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 27·fr
    ...Deux exemplaires originaux des statuts, de la déclaration de sousc...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 35·fr
    ...Deux originaux des statuts enregistrés le 1er novembre 2008 sous l...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 43·fr
    ...B1572902008 et N° dépôt original à la cour : D152912008 et de nomm...