Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 28·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n° 12045 Ben ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 61·fr
    ...il s'agit d'une villa d'une superficie de 132 m², sise au 23 Rue A...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 43·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 18·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 46·fr
    ...il s'agit d'un terrain situé à Mezraya, délégation d'Houmt Souk à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un terrain destiné à la construction ayant une forme t...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé à la Conservation de la pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 23·fr
    ...M'Hamed Makni N° 2.250 # SOGITEX Société Anonyme dont le siège e...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 30·fr
    ...MIER La présente Convention régit sur l'ensemble du territoire de...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Bouladhyab Agareb Sfax ...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 18·fr
    ...il s'agit de 14 parts sur 40 parts indivises revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 6·fr
    ...n tenant compte des intérêts légitimes des collectivités des attri...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n° 34753 Tunis S2 dev...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à vocation constructible revenant à la part...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 25·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de logement populaire. Composé d'un salon,...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 41·fr
    ...té de fonds de commerce qui s'agit de vente des cadeaux et des pro...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 10·fr
    ...- Il s'agit d'une maison entière est située à cité El Ennour Jamme...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 32·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°31...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr
    ...il s'agit d'un terrain constructible à caractère commercial et adm...