Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 19·fr
    ...Le greffe du Tribunal est tenu d'informer la Commission de Suivi d...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 7·fr
    ...2 - Les missions du centre consistent à garantir les services de r...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 112·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2021 / N°062·page 3·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 22·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Madame Zouhour Al-Ajami, professeu...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 11·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 44·fr
    ...mis lors de sa réunion du 19 janvier 2018, Vu l'avis de la commis...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 44·fr
    ... ben Ahmed Mistiri 20-Salem ben Chedhli ben Mohamed Mistiri 21-Moh...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 47·fr
    ...Lecture du rapport du commissaire aux comptes relatifs à l'exercic...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 26·fr
    ...- Rapport du conseil d'administration; - Rapport du commissaire au...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 8·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du chef du g...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 56·fr
    ...d) **Commission Wakala** : L'entreprise d'assurance Takaful et/ou ...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 5·fr
    ... 2006 Wahida Ouertani, Mahdia Missaoui. ## Liste des agents à pr...
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 12·fr
    ...Il est soumis aussi à l'avis de la commission de contrôle des marc...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 27·fr
    ...Montant de l'émission : L'emprunt subordonné remboursable «Tunisie...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 4·fr
    ...g o.y."; Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des h...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 5·fr
    ...Les caractéristiques et les conditions de cette émission ont été f...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 13·fr
    ...— La mise à la consommation des marchandises de remplacement s'eff...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 6·fr
    ...- L'activité des transitaires est soumise au contrôle des agents a...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 6·fr
    ...— Les commissions du Travail Agricole ont pour mission l'étude des...