Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions prévues à l'article 4 de la prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 14·fr
    ...Brahim Bou Rogaâ, Avocat, avenue Hédi Chaker, Sfax. ## VENTE de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...(coefficient 3); 2) une interrogation sur le droit public pour le...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ...2) Une interrogation sur l'histoire du Mouvement National (coeffic...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 2·fr
    ...94, fixant les dispositions dérogatoires à l'arrêté du 24 juin 199...
  • Journal Officiel·2006 / N°068·page 8·fr
    ... du 14 août 2006, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 4·fr
    ... 1999, portant dispositions dérogatoires au troisième alinéa de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 18·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Par dérogation aux dispositions de l'articl...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 14·fr
    ...'achèvement du délai de la prorogation du plan prévu au décret gou...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 5·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé a rang et prérogative de sous-dir...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 195·fr
    ...minin **Article 10** – Une dérogation à la taille dans la limite ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 5·fr
    ... (coefficient 3); 2) une interrogation sur le droit public pour le...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 12·fr
    ... régime de l'homologation ou de l'auto-homologation des marchandis...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 10·fr
    ...Abdelmajd ben Taleb Bou Rogaâ, chef du secteur de Tadjerouine, Dél...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 12·fr
    ...ministre HAMED KAROUI ## HOMOLOGATION Arrêté du ministre de l'éc...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...99 années, sauf dissolution anticipée ou prorogation. Année socia...
  • Journal Officiel·1991 / N°013·page 15·fr
    ... | | 15013 | 2289 Bizerte | Rogane | Mr Habib Ben Mahjoub Ben Mo...
  • Journal Officiel·2002 / N°028·page 10·fr
    ...es, et ce, en fonction des prérogatives de chacun d'entre eux. Pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 5·fr
    ...'au 31 décembre 1959 et par dérogation aux dispositions du paragra...