Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 8·fr
    ...92, Vu l'avis du ministre de l'agriculture, Vu l'avis du tribuna...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 19·fr
    ...25.000 Dinars, entièrement libéré, divisé en 500 parts de 50 dinar...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 23·fr
    ...Durée, Révision, Dénonciation La présente convention est conclue ...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 14·fr
    Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 17·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 26·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 47·fr
    ...P/MASA Le gérant 2010T02253SRLB3 ## Autres sociétés ### Avis d...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 22·fr
    ...AVIS ET COMMUNICATIONS MINISTERE DE L'INTERIEUR AVIS (Applicati...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 15·fr
    ...La visite est possible tous les jours ouvrables de 9 heures à 18 h...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 49·fr
    totale de 01 h 29a 86c ainsi que les parts indivises (1/2) lui rev...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 34·fr
    ...Cet avis a été publié aux quotidiens «Echourouk» et «Le quotidien»...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr
    ...La visite est possible tous les jours. 2025T00093VEPA1 ## Vente ...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 44·fr
    ...2018406724VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis aux créanciers ...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 27·fr
    ...2020R02435DIVD2 ## Avis d'enquête ## (En application du décret d...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 4·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 13·fr
    ...Cette visite doit être renouvelée tous les six mois. Des visites ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 60·fr
    ...N° E-492 AVIS D'ADJUDICATION Lycée Ibn Charaf Tunis Le Proviseu...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 12·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 5·fr
    ...Vu l'avis du Ministre du Développement Economique, Vu l'avis du T...