Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 10·fr
    ...Mohamed El Hédi Gherbaa, à compter du 5 août 1975 Mohamed Bacha, à...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 71·fr
    ...1 représentant des pêcheur de Jerba. 1 représentant des pêcheurs ...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 33·fr
    ...ben Salah demeurant à Fatou, Jerba, tout le fonds de commerce, sis...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 4·fr
    ...son article 2; Vu le procès-verbal de la dixième réunion du conse...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 34·fr
    ...trat de vente, Maître Dhekra Harbach, Avocat à la cour d'appel, Av...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 60·fr
    ...éciale de la Municipalité de Korba ou Le Directeur de la Sécurité ...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 40·fr
    ...22.02.2018, selon son procès-verbal n° 5127, inscrite à la Directi...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    ...Les travaux du conseil font l'objet de procès-verbaux consignés da...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 21·fr
    ...culé sur la base d'un procès-verbal des agents visés à l'article 9...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 4·fr
    ...Et suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en d...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 29·fr
    ...Le procès-verbal autorisant la cession et l'acte y afférent ont ét...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 23·fr
    ...aux conditions d'hygiène et d'urbanisme fixées par la réglementati...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 27·fr
    ...i demeurant à cité Echebbi Tuborba-Mannouba, exploité au magasin n...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 23·fr
    ...Du procès-verbal de la deuxième assemblée constitutive en date du ...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 45·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de la décision collective des as...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 6·fr
    ...e au local situé à la rue de Korba Beni Khaled (avenue Ali Chouk)....
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 8·fr
    ... ASSA ALI B | CIN | xxxx136 GUARBAA NASHA BT MAHMOUD | | CIN | x...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 9·fr
    ...Centre Urbain Nord Boulevard 7 Novembre 1082 Tunis Messieurs les ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 68·fr
    ...Haroun Errachid Cité Erriadh Korba. A la diligence de Maître Loua...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 27·fr
    ...des annonces Suivant procès-verbal du 30 avril 1971, enregistré à...