Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 21·fr
    ... 62469 et en vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 15·fr
    ...ter du 29 juillet 1976 Taieb Derbali, à compter du 18 août 1976 Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 57·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 17·fr
    ...Le Conseil Technique de Discipline analyse les procès-verbaux d'en...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 6·fr
    ...Au plus 1 000 plants, (ligneux ou herbacés) de la même espèce, mêm...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 12·fr
    ...209938-30 Suivant procès verbal du conseil d'administration tenu ...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 16·fr
    ...tes par le plan d'aménagement urbain, en particulier la zone Utu, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 98·fr
    ...OU HEIKEL | ALOUANE KHOLLOUD | RBAH EL HADI | | BEN KHEDHER HAMD...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 10·fr
    ...Conformément également au procès-verbal de mise en demeure valant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 15·fr
    ...laires des statuts de procès-verbal de délibération de l'assemblée...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 4·fr
    ...TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 8 Décembre 1961, le sieur H...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 38·fr
    ...située à Tunis 4 rue Djemaâ Ghorbal dont l'immatriculation a été r...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 49·fr
    ...Tout le premier étage, à l'intérieur de la Zone urbaine de la vill...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 5·fr
    ... n°4178 et suivant le procès-verbal de l'assemblée générale consti...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 15·fr
    ...ectués via la compensation interbancaire de Tunisie Clearing à une...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 6·fr
    ...URS Etage 2 Bureau 2.7 Centre Urbain Nord. Cet avis a été publié ...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 4·fr
    ...és et de préparer les procès-verbaux de ses réunions. Art. 11. - ...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 15·fr
    ...ard Beji Caid Essebsi, Centre Urbain Nord - 1082 Tunis ayant son d...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 3·fr
    ...1088572V En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration en...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 16·fr
    ...Béchir ben Salem Hadrich, demeurant à Souk El Arba son fonds de co...