Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 5·fr
    ... suivent les encaissements au titre du pari-mutuel. **ART. 8.** —...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 40·fr
    ...La totalité de l'immeuble « Nadia » objet du titre foncier n° 8103...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 20·fr
    ...entiel de souscription tant à titre réductible qu'irréductible à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 6·fr
    ...eurs du Domaine de l'Etat ## TITRE I ### Les Services Extérieurs...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 22·fr
    ...Ahmed Karoui Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres ...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 19·fr
    ...stration pour leur gestion au titre de l'exercice clos le 31/12/20...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 5·fr
    ...## CHAPITRE I ## LES MONITEURS ET LES CHEFS D'ETABLISSEMENTS D'EN...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 13·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire décide d'allouer à titre de jetons ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 60·fr
    ...biteur saisi se rapportant au titre foncier n°3607 Sfax dénommé "H...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 18·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°5071 Gabès déno...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 7·fr
    ...Au titre du délai maximum d'un mois après la date de proclamation ...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 26·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 29·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation administrative Art. 4. - L'admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 25·fr
    ...ie de la parcelle A2 objet du titre foncier n° 506237 Tunis S2, d'...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 6·fr
    ...A titre provisoire et avant le 31 mars 1958, sont admis la dispens...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 9·fr
    ...« Dérivés de nitroimidazole ». Priorité : Brevets U.S.A. du 22 jui...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 54·fr
    ...Les travaux de badigeonnage, peinture et vitrerie des bâtiments mu...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 42·fr
    ...et Choabet Dar Saad» objet du titre foncier n°32143Tunis S2, const...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 17·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2013. 4) L'affec...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 50·fr
    ...L'immeuble, objet du titre foncier 4062 Médenine, est situé à Ben ...