Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 18·fr
    ...CAPITAL Il appert du procès-verbal de la réunion Extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 33·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 10·fr
    ...tant approbation du Code de l'Urbanisme et notamment l'article 11 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 16·fr
    ...moraux sis à Robbana Midoun Djerba à Mme Hajer Kerchaoui carte d'i...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 42·fr
    ...Le Jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 6·fr
    ...le, faisant partie d'une zone urbaine avec infrastructure complète...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 43·fr
    ...té sus indiquée et au procès-verbal rédigé par l'huisnier notaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 24·fr
    ...Deux exemplaires du dit procès verbal ont été déposés au Greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 55·fr
    ...VERS Avis au public Procès verbal Vu l'article 25 des statuts d...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 20·fr
    ...Ben Ahmed Et suivant procès-verbal d'Assemblée Générale extraordi...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 8·fr
    ...led Ahmed–3ème Etage – Centre Urbain Nord 1003 Tunis. ### 3.6. Bu...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 7·fr
    Les procès verbaux sont transmis au procureur de la République ter...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 8·fr
    ...0033270B En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 41·fr
    ...de commerce sis au 18 avenue Farbat Hached. Ariana et ayant pour o...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 19·fr
    ...Suivant procès-verbal de délibération du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 37·fr
    ... terre clôturée de figues de Barbarie située dans la Forêt de Mona...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 11·fr
    ...la Terre Zone Urbaine Nord, Tunis. Capital social : 3.000 Dinars....
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 24·fr
    ...t son siège social sis Centre Urbain Nord Avenue Hédi Karray, 1082...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 49·fr
    ..., délimité par des figues de barbaries de toute les cotés, l'entré...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 62·fr
    ...ion de l'Hôpital Régional de Jerba : Lot Unique, et dont l'ouvertu...