Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 26·fr
    ...des finances de Houmet Souk Djerba le 02/12/2013 sous numéro d'enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 30·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en da...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 65·fr
    ...4/7/2015 à travers un procès-verbal n°174223 établi par l'huissier...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 5·fr
    ...faoui a vendu à madame Nejia Harbachi un fonds de commerce par ces...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 20·fr
    ...l, - la rédaction des procès verbaux des réunions du conseil, - le...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 20·fr
    ...nt consignées dans un procès-verbal, dont une copie est adressée p...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 14·fr
    ...## A compter du 1er novembre 2009 - Brahim Harbaoui, conseiller d...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...uiba, à l'intérieur du plan d'urbanisme de la municipalité de Mahd...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 3·fr
    ...divisé en 20 parcelles sis à Korba consistant en majorité en un te...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 17·fr
    ...Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration en date du 17 ma...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 41·fr
    ...Route de Jammel Z.I Bembla Suivant procès-verbal de l'AGE du 8 oc...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 3·fr
    ...a recette des finances de Tebourba le 18 novembre 2008 sous le num...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 34·fr
    ...92, Bab Djedid Sfax Suivant procès verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 50·fr
    ... au 12 rue Hédi Karray centre urbain nord 1080 Tunis en sa qualité...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 18·fr
    ...e * la fertilisation * le désherbage * la lutte contre les parasit...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 3·fr
    ...venue le Magherb arabe cité bourbadette Jendouba nord destiné à to...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 4·fr
    ...Mohamed Hédi Sorba, à compter du 1er janvier 1961. Othman Kadachi,...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 8·fr
    ...DE TUNIS 1 — Suivant procès-verbal dressé par Mr Bachraoui Abdelh...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 41·fr
    ...Tout le premier étage à l'intérieur de la zone urbaine de la ville...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 56·fr
    ...03546195 demeurant à Houmt El Mgarssa Midoun Djerba Médenine, 3- A...